« Le produit Salam et Salam parallèle »
Les produits de la banque islamique font référence à toutes les technologies et mécanismes offerts par la banque islamique. De plus, il s’agit d’un autre type ou modèle de financement contracté selon la charia, permettant aux banques islamiques de répondre aux besoins de leurs clients spécifiques (entreprise ou pays) sans recourir à des prêts usuraires.
Définition :
La vente Al-Salam « est une vente à terme, c’est-à-dire une opération où le paiement se fait au comptant alors que la livraison se fait dans le futur.
Il s’agit d’une vente faite pour livraison future, où le paiement y est avancé et la livraison est retardée ».
Ce produit représente une importance capitale pour les Banques islamiques, pour sa capacité de faciliter de conclure plusieurs opérations, notamment dans le commerce et l’agriculture. Ce contrat constitue également une solution pour le financement des intrants de productions.
Le contrat Salam, est l’un des produits de la finance islamique basé sur le principe du coût plus marge, tandis que la deuxième catégorie de ces produits sont basés sur le principe de « 3p » partage des profils et pertes.
L’instrument Salam, finance généralement deux types de contrats : commercial et agricole.
Activité commerciale :
Dans le type commercial, « l’acheteur paie comptant au prix négocié au début du contrat. Le vendeur doit livrer la marchandise à temps, afin d’éviter toute confusion, les conditions de vente (nature, qualité, quantité, prix, durée et mode de livraison du bien) doivent être précisées dans le contrat ».
Financement agricole :
Le contrat Salam est un produit agricole, par lequel les banques islamique peuvent participer à l’exploitation agricole, en fournissant des sommes aux petits agriculteurs, et aux porteurs de projet agricole de grande envergure, afin de développer la production agricole.
Le financement agricole a plusieurs types de contrat à savoir :
Mouzaraa : (agriculture)
Mougharassa : (plantation)
Moussagat (contrat d’arrosage des plantes) :
Mouzaraa :
Aussi, le contrat Mouzaraa est l’un des moyens pour faire fonctionner les fonds disponibles des banques islamiques à travers lesquelles il est possible non seulement de réaliser des profits, mais aussi, de contribuer au développement et à l’exploitation des terres agricole non valorisée, et créer d’emploi et faire travailler la main d’œuvre.
Le contrat Mouzaraa comporte 3 éléments essentiels qui sont :
- Un terrain cultivable
- Un travail agricole
- Un capital nécessaire pour le travailleur tel que les grains, les engrais, les outils et les machines.
Il existe plusieurs formes de Mouzaraa, ces formes varient selon les exigences et les devoirs de chaque partie composante du contrat, et selon le sujet qui présente le capital employé. Parmi ces formes nous pouvons citer à titre d’exemple :
- Un contrat ou la terre et le capital employé constituent une part, et le travail de l’autre une part.
- La terre et la machine constituent une partie, et le travail et le reste des composantes constituent l’autre partie.
- La terre constitue une partie, le capitale et travail l’autre partie.
- La terre et le travail représentent une partie, et le capital employé l’autre partie.
- La terre constitue une partie, le travail une seconde partie, et le capital employé la troisième partie.
Mougharassa :
Il s’agit d’un contrat d’urbanisation des terres d’une quantité d’arbres déterminés. C’est-à-dire le propriétaire confie sa terre à celui qui y plante des arbres, à indemnisation connue et a un délai déterminé. Les fruits qui y résultent seront partagés entre les parties selon un prorata prédéterminé.
Moussagat (arossage) :
Al Moussagat, linguistiquement c’est le fait qu’un individu effectue l’arrosage des plantes et, il en détient une part déterminé. Ce contrat est défini comme « une sorte de société par laquelle les arbres sont fournis par l’une des deux parties des contractants, et les soins de ces arbres sont fournis par l’autre partie. Le fruits de ce travail sera partagé entre eux » selon un prorata prédéterminé (Normes AAOIFI).
Ce type de contrat répond à un besoin des propriétaires des arbres ou plantes qui ne disposent pas les compétences suffisantes pour les entretenir. De ce fait, ils ont besoin de l’intervention d’une banque ou de ceux qui ont les connaissances nécessaires dans le domaine.
Le contrat Salam parallèle (mouwaji) :
Les banques islamiques peuvent financer des opérations par le biais de la technique du Salam en utilisant deux contrats séparés, le premier un salam contrat comme indiqué dans la définition, et le deuxième un contrat de vente (Salam parallèle). La banque peut par exemple signer un contrat Salam avec l’agriculteur, puis, conclure un second contrat de vente avec une tierce personne (commerçant « e ») totalement séparé du premier, mais basé sur les mêmes modalités (nature de la marchandise, qualité…).
En Conclusion :
Le contrat Salam permet à la banque islamique de faire fonctionner ses fonds de la banque, et participer au développement par le billet du commerce et agricole et autre mode de financement.
Ce produit se distingue par sa souplesse et sa réponse aux besoins de financement divers, qu’ils soient de court, moyen ou longue terme. Il répond à des besoins de classes différentes et d’opérateurs variés.
Dr. Ousmane CAMARA, Enseignant Chercheur Université Al-Eamar de Guinée et Université Général Lansana CONTÉ SONFONIA